Qu’est-ce qu’une instruction ?

Definition : Une instruction est le terme employé dans le domaine de la finance pour désigner la demande, émanant d’un client, adressée à un établissement teneur de compte dans le dessein que celui-ci effectue une opération. Ladite opération peut revêtir diverses formes. Elle peut, en effet, consister en une réception de titres ou encore en sa livraison.

L’on notera que pour pouvoir adresser une instruction à un établissement particulier, une personne doit être titulaire d’un compte dans cet établissement et/ou avoir reçu l’accord de ce dernier. Une instruction résulte donc aussi d’une négociation entre le client et l’établissement qui doit d’abord accepter l’objet de l’instruction (paiement de titres, réception de titres, livraison de titres, etc.). Ainsi, ce n’est qu’après avoir reçu l’aval de la banque qu’une personne peut donner une instruction à l’établissement. L’effet de l’instruction est de permettre à l’établissement de créditer ou de débiter le compte de la personne avec qui le client a contracté.

Il est important d’effectuer une distinction entre l’ordre de bourse et l’instruction. Dans le second cadre, le client donnant l’instruction a, en effet, déjà effectué la démarche préliminaire de la négociation. Ce qui n’est pas le cas dans le cadre d’un ordre de bourse qui consiste pour le client à donner les ordres de vendre ou d’acheter en laissant à l’établissement ou à la personne adéquate le soin de s’occuper de l’intégralité de l’opération.

Les caractéristiques d’une instruction

Une instruction présente plusieurs particularités. C’est ainsi que l’on notera, en premier lieu, que l’instruction est en réalité une demande que le client fait à l’établissement teneur de compte pour s’occuper de certaines opérations particulières pour son compte : ledit établissement n’intervient dans la transaction qu’à un certain stade puisque la négociation a déjà été effectuée pour le client.

L’on soulignera, dans ce cadre, que, d’une manière générale, avant l’intervention de l’établissement, toutes les modalités ont déjà été déterminées par le client et l’autre partie. Parallèlement à cela, il convient aussi de savoir que c’est l’instruction qui confère à l’établissement le pouvoir d’intervenir dans le contrat : ce dernier ne dispose ainsi effectuer une opération pour le compte de son client sans que celui-ci en ait fait la demande.

L’instruction présente l’avantage non négligeable d’offrir au client la possibilité de jouir de la liberté de contracter des accords financiers tout en acquérant l’assurance de bénéficier de l’appui financier de l’établissement teneur de compte.