Finance - remboursement

Definition : Dans le cadre des obligations, un remboursement peut être défini comme étant le mode de restitution du montant emprunté au moment où l’obligation parvient à son échéance.

Qu’est-ce qu’un remboursement ?

Définition : Dans le cadre des obligations, , un remboursement peut être défini comme étant le mode de restitution du montant emprunté au moment où l’obligation parvient à son échéance. L’on notera, dans la foulée, qu’une obligation est un titre de créance liant l’émetteur et le détenteur qui s’engagent respectivement, d’une part, à rembourser la dette qu’il a contractée et, d’autre part, à remettre à l’émetteur la somme équivalant à l’obligation.

De la définition du remboursement découle quelques remarques. L’on notera ainsi, en premier lieu, que l’existence d’un remboursement est assujettie à celle d’une obligation : si cette dernière est inexistante ou est rendue caduque, nul ne peut se prévaloir du remboursement. En second lieu, l’on précisera que toute personne ne peut prétendre à ce dernier : seule la personne détentrice de l’obligation, appelé porteur est admise à réclamer le remboursement de l’obligation. Dans ce cadre, il est aussi important de souligner que le détenteur de l’obligation peut être une personne physique ou morale et qu’il peut, par ailleurs, exister plusieurs porteurs pour une seule obligation.

En troisième lieu, d’une manière générale, le remboursement a lieu à l’échéance de l’obligation. Il n’en demeure pas moins qu’il est tout à fait possible pour le porteur et l’émetteur de convenir d’un remboursement anticipé.

Et, enfin, en quatrième lieu, il est essentiel de prendre en compte le fait que l’objet du remboursement ne consiste pas uniquement en la restitution du montant emprunté mais aussi en la remise des intérêts découlant de l’emprunt.

Les différents modes de remboursement

D’une manière générale, l’émetteur d’une obligation peut opter pour l’une des modes de remboursement d’obligations que sont :

 le remboursement In Fine présente la caractéristique de s’effectuer en une seule fois : l’émetteur procède donc uniquement à la restitution des intérêts découlant de l’emprunt durant toute la durée de l’obligation. Ce, tandis que remboursement du montant de l’emprunt ne s’effectue qu’une fois l’obligation parvenue à son échéance.

 le remboursement des obligations à coupons zéro
 le remboursement par Annuités constantes, comme l’indique son appellation, consiste à rembourser chaque année un montant constant d’une partie de l’emprunt ainsi qu’une partie de ses intérêts. L’avantage de ce type de remboursement réside dans le fait que le taux d’intérêt s’amoindrit de manière progressive.
 le remboursement par amortissements constants a pour particularité de procéder au remboursement de la dette principale en remettant au porteur chaque année un montant constant.