Licenciement de trois salariés d’Alten légitimée par la justice

Trois salariés ont été licenciés par la société de conseil en informatique Alten pour faute grave et pour motif d’incitation à la rébellion et de dénigrement de l’entreprise. Ces salariés se sont échangé des propos critiques sur leur hiérarchie en décembre 2008 sur le réseau social Facebook. Un autre salarié avait pu accéder à ces échanges et les a remises à son employeur. Deux des salariés ont choisi de contester la décision de licenciement auprès de la justice.

Le 19 novembre 2010, le conseil des prud’hommes de Boulogne-Billancourt légitime la décision de licenciement des trois salariés par la société Alten. Bien que les salariés ont argumenté le caractère privé de leurs échanges sur Facebook au même titre qu’un email ou un courrier, la justice a estimé que
les propos échangés constituaient des moyens de preuves recevables et que la sphère privée n’a pas été violée par Alten puisque Facebook est un réseau social ouvert.

Nécessité d’être prudent sur l’utilisation des réseaux sociaux

Les avocats des deux salariés comptent faire appel de cette décision de justice auprès de la chambre sociale de la cour d’appel de Paris. Si la décision est confirmée en appel, ce cas constituerait une jurisprudence et les litiges du même type risquent de se multiplier, car les entreprises estiment que les propos échangés sur les réseaux sociaux peuvent porter préjudice à leur image. Cette décision a également soulevé un débat sur le caractère privé ou public des échanges effectués sur Facebook.

Néanmoins, les salariés devraient désormais faire preuve d’une grande prudence dans les propos qu’ils tiennent sur les réseaux sociaux même si ils ont une connotation humoristique. Ils doivent choisir soigneusement leurs correspondants et vérifier avec minutie la liste des personnes qui ont accès aux informations, car ces réseaux ont pour particularité d’être accessibles par les amis des amis. Les entreprises pourraient également envisager d’établir des chartes de communication sur les réseaux sociaux pour servir de balise.