Finance : les tiers

Les tiers ou, d’une manière plus formelle, les tierces personnes peuvent se définir comme étant des personnes avec qui un établissement financier se trouve en relation dans le cadre de l’exercice de ses activités. Comme le tend à l’indiquer l’appellation « tiers », ce statut tend à indiquer que la personne que l’on désigne sous cette appellation est en réalité étrangère à l’établissement. Ce, dans le sens où il ne fait pas partie intégrante de ce dernier et n’intègre, de ce fait, ni le personnel ni la direction.

Ceci n’équivaut toutefois pas à affirmer que les tiers n’interviennent aucunement dans les activités de l’établissement financier : en vertu des relations qui les lient l’un à l’autre, les tierces personnes peuvent avoir un droit de regard sur la manière dont l’établissement mène son rôle. Inversement, en fonction du type de relation qui lie l’établissement financier, ce dernier peut aussi avoir ce droit de regard sur la manière dont le tiers entreprend de gérer son activité.

De ces remarques, l’on peut conclure que les tiers sont des personnes qui confient à l’établissement financier le soin d’agir pour leur compte et dans leur intérêt mais, parallèlement à cela, ils peuvent aussi être des personnes mandatées par la banque pour accomplir une mission bien déterminée. Outre cela, peut aussi être qualifié de tiers la personne avec qui l’établissement est tenu de se mettre en relation en vertu du contrat qui le lie envers son client.

Tel est, par exemple, le cas d’une banque avec le débiteur de son client et dans le compte bancaire duquel il doit verser une somme équivalant au remboursement de la dette de son client. Il en est aussi de même pour un établissement qui se charge du transfert de propriété des titres financiers de son client : ledit établissement se met en contact avec l’acquéreur des titres de son client pour avoir la possibilité de remplir le rôle qui lui a été dévolu.

En définitive, peut donc être défini de tiers toute personne ne faisant pas partie de l’établissement en tant que membre du personnel ou de la direction mais avec qui l’établissement est en relation. Ce, en vertu d’un contrat qui les lie l’un à l’autre mais aussi accessoirement à un contrat qui lie l’établissement à son client. Dans la fouée, il est important de noter que les tiers peuvent être une personne physique ou une personne morale.

 

Finance : les tiers

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