Finances : postmarché

Dans les pays qui disposent d’un marché boursier, la mise en place d’infrastructures post-marché est impérative pour le bon fonctionnement et la sécurité du marché financier. L’administrateur de ses infrastructures est appelé la Chambre de compensation. Elle est très active dans les marchés boursiers européens et américains.

C’est seulement après que les transactions sont conclues que la Chambre de compensation entre en jeu. C’est l’étape suivante des opérations des titres après la négociation. Le rôle de la Chambre pour les opérations post-marchés consiste à : la réception et l’enregistrement de la conclusion des négociations, le calcul des compensations des opérations, la gestion des dispositifs de maîtrise des risques, la substitution par novation aux deux contractants en tant que contrepartie centrale garantissant un bon terme des accords, et enfin le transfert des ordres nets vers les systèmes de règlement-livraison.

Dès que l’acheteur et le vendeur sont arrivés à un accord, la Chambre de compensation notifie les termes de contrat. C’est une garantie pour les contractants et les tiers contre la malversation pour l’avenir. En contrepartie d’une prime pour la protection des opérations, la Chambre se charge de remplacer les deux contractants dans le règlement de ce qui a été conclu, ce qui veut dire que c’est elle qui paiera le vendeur tout à livrant les titres à l’acheteur selon les termes de contrat qu’elle a enregistré. Autrement dit, elle porte garante des deux négociateurs en tant que contrepartie centrale et les risques lui seront transférés en cas de perturbations du système règlement-livraison. Cependant, cela peut faire l’objet d’un aléa moral car les investisseurs vont être moins prudents sur le marché en ayant la Chambre de compensation comme garantie et porteur des risques.

Face à l’accroissement de l’utilisation de titres comme garantie pour sécuriser les opérations de prêts, le bon fonctionnement du système règlement-livraison est devenu une importance capitale pour le bon fonctionnement des systèmes de paiement et la conduite de la politique monétaire.

Le processus de transactions se termine par l’écriture des opérations au niveau de trois agents différents : un agent de règlement de la Banque centrale qui tient les comptes espèces et enregistre les transactions dans le système de paiement RTGS (règlement brut en temps réel), le dépositaire central de la Chambre de compensation qui tient le comptes des titres et enfin le conservateur des comptes des deux contractants.
Ces opérations de post-marché ne sont pas des passages obligatoires mais elles sont très employées au niveau des marchés de produits dérivés.

 

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