Opération sur titre

Que ce soit une entreprise privée ou même l’Etat, les besoins de financement se font toujours ressentir lorsqu’on est en activité. Pour emprunter, les entreprises peuvent se tourner vers les institutions financières ou vendre des actions de la société sur le marché boursier.

L’Etat, lui, dispose des organismes internationaux et des banques pour les emprunts et du public et des banques primaires pour les obligations. En terme comptable, les actions et les obligations sont définies comme des titres. Toute opération affectant les titres durant leur durée de vie est classée dans les opérations sur titres ou OST. Pour les distinguer, la Loi a classé les titres en fonction de leur durée de vie dans l’entreprise. Ainsi il y a les titres de transaction à très courte durée qui ne sont que « de passage » dans l’entreprise. Il y a également les titres de placement qui font gagner des dividendes à l’entreprise et enfin les titres d’investissements pour les obligations.

Les intervenants lors d’une opération sur titre

Les opérations sur titre font intervenir deux principaux acteurs qui sont l’émetteur (se dit de la personne qui a diffusé le titre) et le porteur ou celui qui possède le titre. Toutefois, d’autres acteurs ont aussi des rôles non négligeables dans les opérations sur titre. Il y a par exemple le conservateur qui a transcrit les opérations (notaire, comptable…), le centralisateur qui sous-traite les transactions (en principe la banque de l’émetteur) et aussi le dépositaire central.

Les types d’opérations sur titre

On peut classer les opérations sur titre en deux catégories : les opérations simples et les opérations complexes.

Les opérations simples se caractérisent par la distribution des intérêts auxquels le porteur a investi dans la société de l’émetteur et le remboursement de l’obligation à l’échéance prévue. Les intérêts sont les dividendes pour les actions et les coupons pour les obligations. Le montant versé par l’émetteur dépend du nombre de titres dont disposent le porteur ainsi que du prix du titre.

Sont classées dans la catégorie des opérations complexes, : la division du nominal, les souscriptions, OPA, OPE, OPV, etc…

Une remarque concernant la division du nominal : elle consiste à diviser la valeur unitaire d’une action pour augmenter le nombre d’actions. Elle ne modifie en rien la situation du porteur si ce n’est qu’elle augmente le nombre de ses actions. Ce qui veut dire que la valeur de l’action en question va baisser. La division du nominal est une décision prise par une société qui veut rendre ses actions plus liquide pour faire augmenter le nombre d’acquéreurs potentiels.

 

Opération sur titre

Les opérations sur titre font intervenir deux principaux acteurs qui sont l’émetteur (se dit de la personne qui a diffusé le titre) et le porteur ou celui qui possède le titre. Toutefois, d’autres acteurs ont aussi des rôles non négligeables dans les opérations sur titre.

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