prets entre particuliers
Prêts entre particuliers
prêt hypothécaire : avec ou sans intervention du notaire, taux d’intérêt déterminé librement entre prêteur et emprunteur dans les limites des taux usuaires. Prélèvement libératoire 33 1/3.
DLA Piper conseille Areva, le CEA et l’Etat dans le cadre de l’offre publique d’échange initiée par le CEA et de L’introduction en bourse (...)
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Qu’est-ce que l’étalon or ?
L’or est considéré comme le premier des métaux connu. Le mot or en anglais, gold, vient de l’ancien mot anglais geolo qui veut dire jaune. Les (...)
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Dictionnaire fiscal : cadastre
Définition du mot cadastre : Les services du cadastre sont chargés du recensement de toutes les propriétés foncières, de la recherche de leur (...)
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