Fiscalité : focus sur la nouvelle taxe sur les sodas

La nouvelle taxe sur les sodas viserait à réduire les cas d’obésité

Le Premier ministre a dévoilé dernièrement les mesures relatives au plan d’austérité préconisé par le gouvernement. La prochaine mise en place d’une taxe sur les sodas, applicable dès le début de l’année 2012, a retenu l’attention des observateurs. Son pourcentage n’a pas encore été communiqué, mais elle rapporterait 120 millions d’euros dans les caisses de la Sécurité sociale. Selon le gouvernement, ce prélèvement permettrait également de diminuer les cas d’obésité en France. Des études auraient en effet démontré que l’augmentation du poids moyen des Français n’est pas en rapport avec celle de leur taille.

Notons qu’actuellement, les boissons non alcoolisées et les eaux sont assujetties à une TVA réduite de 5,5%, tandis que le vin est soumis au taux normal de 19,6%. Les pouvoirs publics préconisent pour 2012 une taxation spécifique sur les boissons gazeuses sucrées. Cette nouvelle mesure de concernera pas toutefois les produits qui contiennent des édulcorants, les jus de fruits ne comportant pas d’ajout de sucre ainsi que les eaux. Cette disposition touche particulièrement l’enseigne Coca-Cola, bien qu’elle épargne les produits light de la gamme.

La nouvelle taxe sur les sodas : un impôt direct

Théoriquement, le gouvernement envisage de mettre en place un impôt direct, dont le pourcentage pourrait s’aligner à celui de la taxe sur le vin. L’Ania (Association nationale des industries alimentaires) estime que cette nouvelle taxe sur les sodas pourrait s’élever à 4,3 euros par hectolitre, ce qui engendrerait une augmentation d’un centime d’euro sur le prix de vente d’une canette. Le plan d’austérité prévoit, en outre, une hausse de la taxe sur les alcools forts.

Notons que les boissons sucrées et non alcoolisées sont déjà assujetties à une taxe spécifique dans certaines villes américaines. Il s’agit d’une aubaine pour la trésorerie publique, les habitants de cette région du globe consommant en moyenne 84,4 litres de soft-drinks par an. Des études réalisées deux années après la mise en vigueur de la taxe ont cependant démontré que le nombre d’Américains obèses n’a pas diminué pour autant. Qu’en sera-t-il en France ? L’avenir nous le dira.

 

Fiscalité : focus sur la nouvelle taxe sur les sodas

L’instauration d’une taxe sur les sodas figure parmi les dispositions du plan d’austérité présenté par le gouvernement. Focus sur cette nouvelle taxe qui entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2012.

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